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Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 1 mois

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

M. les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du conseil en Mairie pour la réunion qui aura lieu le Vendredi 29 Septembre 2017 à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 20147
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d'activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne).
  5. Compte-rendu d'activité des Syndicats
  6. Délégation du Conseil Municipale au Maire.
  7. Modification du tableau des effectifs.
  8. Désignation d'un délégué suppléant pour la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté de communes.
  9. Rapport de la C.L.E.C.T : Approbation du Conseil Municipal
  10. Modification des statuts du SIARCE - Avis du Conseil Municipal
  11. Délibération autorisant le Maire à signer la convention de gestion de la zone d'activité
  12. Délibération instituant une taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers ou assimilés.
  13. Décision modificative bugétaire.
  14. Subvention exceptionnelle à la fondation de France : Solidarité Antilles
  15. Plan Local d'Urbanisme : Prise en compte des observations de l'état au titre du contrôle de légalité.

Questions diverses