accueil > actualités > Réunion du Conseil Municipal
Les actualités de votre village

Réunion du Conseil Municipal

Evénement publié il y a 2 jours

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le lundi 12 décembre 2022 à 19 heures.

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d’activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d’activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
  5. Compte-rendu d’activité des Syndicats
  6. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
  7. Revalorisation des tarifs des services périscolaires
  8. Modification du tableau des effectifs – Création de poste
  9. Programme immobilier SNC Tervill – Dénomination de la voie
  10. Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle cadastrée B246 du domaine public et intégration au domaine privé de la commune
  11. Extinction éclairage public – Phase test sur 6 mois
  12. Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune de Vert-le-Petit et la commune de Vert-le-Grand suite à la dissolution de l’association Charlie Chaplin et la reprise de l’activité par la commune de Vert-le-Petit
  Questions Diverses

Télécharger la convocation : Conseil municipal du 12 décembre 2022

 

Partager

Mentions légales