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Les arrêtés

2023

Arrêté n° 040/23
Arrêté prescrivant une procédure de modification de droit commun du plan local d'urbanisme de Vert-le-Grand.
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Arrêté n° 031/23
Arrêté permanent instituant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune entre 23h30 et 5h30.
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Arrêté n° 025/23
Arrêté permanent portant la réglementation de la circulation et du stationnement pour travaux de déploiement de la fibre optique.
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Arrêté n° 018/23
Arrêté permanent portant la réglementation pour l'installation et le fonctionnement de la fête foraine à Vert-le-Grand.
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Arrêté n° 017/23
Arrêté portant la réglementation de la circulation et du stationnement. Stationnement interdit à compter du 9 mai et pour la durée des travaux rue Berthault et rue de la Source.
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Arrêté n° 008/23
Arrêté portant la réglementation de la circulation et du stationnement. Stationnement interdit 6 et 26 Ferme de Montaubert.
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2022

Arrêté n° 090/22
Arrêté temporaire instituant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune entre 23h30 et 5h30 à compter du 1er janvier 2023
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Arrêté n° 087/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux 1 rue de la Croix Saint André.
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Arrêté n° 086/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux route de Leudeville et rue du Fossé de Chatres.
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Arrêté n° 085/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux rue des Acacias et rue Berthault.
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Arrêté n° 083/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 081/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Place de la Mairie.
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Arrêté n° 079/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit et circulation restreinte 7 rue des Rondins.
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Arrêté n° 078/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 076/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
L'accès aux équipements du complexe Henri Boissière sera interdit du jeudi 24 novembre au lundi 28 novembre inclus.
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Arrêté n° 068/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Route de Montaubert.
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Arrêté n° 067/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Croix Saint André et Rue des Sablons.
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Arrêté n° 066/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Montaubert.
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Arrêté n° 065/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits rue Saint-Pierre et rue des Herses.
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Arrêté n° 064/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Vert-le-Grand (D 31), rue des Sablons et rue Pasteur.
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Arrêté n° 062/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit 24 rue du Fossée de Chatres - Route de Lieudeville
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Arrêté n° 060/22
Portant réglementation l'interdiction de circulation de véhicules à moteur Chemin rural de Vert le Grand à Echarcon
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Arrêté n° 056/22
Arrêté temporaire de mise en sécurité urgente aux abords de l'orangerie du domaine de la Saussaie
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Arrêté n° 055/22
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant la campagne betteravière 2022
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Arrêté n° 046/22
Arrêté temporaire réglementant la circulation à l'occasion d'une brocante le 04 septembre 2022
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 046/22

 

Les décisions

2024

Décision du Maire n° 30/2024 du 11 juin 2024
Mission d'étude de faisabilité pour l'extension du réfectoire du groupe scolaire.
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Décision du Maire n° 29/2024 du 23 mai 2024
Convention de partenariat entre la SEMARDEL et la commune de Vert-le-Grand pour le week-end sportif.
Télécharger la décision : Décision n° 29/2024

Décision du Maire n° 28/2024 du 21 mai 2024
Mise à disposition de l'exposition "nature extérieure".
Télécharger la décision : Décision n° 28/2024

Décision du Maire n° 27/2024 du 17 mai 2024
Contrat de location longue durée terminaux de paiement électronique.
Télécharger la décision : Décision n° 27/2024

Décision du Maire n° 26/2024 du 14 mai 2024
Demande de subvention départementale intitulée "Aide à la ruralité".
Télécharger la décision : Décision n° 26/2024

Décision du Maire n° 25/2024 du 13 mai 2024
Demande de soutien auprès du Département de l'Essonne au titre de l'aide à l'investissement culturel 2024 pour la restauration des façades, ouvertures et couvertures du bâtiment dit du Pigeonnier.
Télécharger la décision : Décision n° 25/2024

Décision du Maire n° 24/2024 du 2 mai 2024
Contrat annuel de dératisation avec la société 3DHR.
Télécharger la décision : Décision n° 24/2024

Décision du Maire n° 23/2024 du 2 mai 2024
Contrat de cession de représentation du spectacle "Premier printemps".
Télécharger la décision : Décision n° 23/2024

Décision du Maire n° 22/2024 du 2 mai 2024
Contrat de cession de représentation du spectacle "Ne pas jeter sur la voie publique".
Télécharger la décision : Décision n° 22/2024

Décision du Maire n° 21/2024 du 26 avril 2024
Signature de la convention constitutive du groupement de commande proposée par le SMOYS pour le gaz.
Télécharger la décision : Décision n° 21/2024

Décision du Maire n° 20/2024 du 26 avril 2024
Signature de la convention constitutive du groupement de commande proposée par le SMOYS pour l'électricité.
Télécharger la décision : Décision n° 20/2024

Décision du Maire n° 19/2024 du 22 avril 2024
Demande du fonds de concours n°5 relatif à l'aménagement de l'espace naturel sensible du domaine de la Saussaie.
Télécharger la décision : Décision n° 19/2024

Décision du Maire n° 18/2024 du 22 avril 2024
Demande de subvention relative à l'aménagement de l'espace naturel sensible du domaine de la Saussaie.
Télécharger la décision : Décision n° 18/2024

Décision du Maire n° 17/2024 du 12 avril 2024
Contrat de cession de représentation du spectacle La Valise.
Télécharger la décision : Décision n° 17/2024

Décision du Maire n° 16/2024 du 29 février 2024
Sortie Parc Astérix ACM - Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 16/2024

Décision du Maire n° 14/2024 du 29 février 2024
Demande de subvention pour étude ou travaux auprès de la Région pour la restauration des façades, ouvertures et couvertures du bâtiment dit du pigeonnier.
Télécharger la décision : Décision n° 14/2024

Décision du Maire n° 13/2024 du 27 février 2024
Spectacle pyromusical les étoiles pyr'olympiques à l'occasion de la fête du sport sur la commune de Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 13/2024

Décision du Maire n° 12/2024 du 24 février 2024
Contrat de mise à disposition de l'exposition histoire sport et citoyenneté.
Télécharger la décision : Décision n° 12/2024

Décision du Maire n° 11/2024 du 24 février 2024
Cession du spectacle le petit printemps compagnie Pataconte.
Télécharger la décision : Décision n° 11/2024

Décision du Maire n° 10/2024 du 19 février 2024
Prestation feu d'artifice fête du sport 15 juin 2024.
Télécharger la décision : Décision n° 10/2024

Décision du Maire n° 9/2024 du 19 février 2024
Contrat de cession du représentation SARL la ferme de Tiligolo.
Télécharger la décision : Décision n° 9/2024

Décision du Maire n° 8/2024 du 8 février 2024
Concert Rosewood Popfolk Revival dans le cadre du Festival des arts en vert.
Télécharger la décision : Décision n° 8/2024

Décision du Maire n° 7/2024 du 8 février 2024
Contrat de cession d'un spectacle pour une représentation dans le cadre du festival des arts en vert.
Télécharger la décision : Décision n° 7/2024

Décision du Maire n° 6/2024 du 8 février 2024
Annulation d'un contrat de cession d'un spectacle pour une représentation dans le cadre du festival des arts en vert.
Télécharger la décision : Décision n° 6/2024

Décision du Maire n° 5/2024 du 6 février 2024
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local pour la restauration des façades, ouvertures et couvertures du bâtiment dit du pigeonnier.
Télécharger la décision : Décision n° 5/2024

Décision du Maire n° 4/2024 du 6 février 2024
Demande de subvention pour une étude ou travaux auprès de la DRAC pour la restauration des façades, ouvertures et couverture du bâtiment dit du pigeonnier.
Télécharger la décision : Décision n° 4/2024
 
Décision du Maire n° 3/2024 du 5 février 2024
Vérification périodique du city stade commune de Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 3/2024
 
Décision du Maire n° 2/2024 du 29 janvier 2024
D'ester une action en justice afin de défendre les intérêts de la commune dans le cadre du projet dit Bressonvilliers et de mandater le cabinet Huglo Lepage dans cette affaire.
Télécharger la décision : Décision n° 2/2024
 
Décision du Maire n° 1/2024 du 23 janvier 2024
Contrat de cession d'un spectacle pour une représentation dans le cadre du festival des arts en vert.
Télécharger la décision : Décision n° 1/2024

2023

Décision du Maire n° 29/2023 du 16 novembre 2023
Contrat portant sur la proposition d'adhésion à un contrat groupé pour un abonnement à la société SVP.
Télécharger la décision : Décision n° 29/2023

Décision du Maire n° 28/2023 du 9 novembre 2023
Contrat de maintenance et d'hébergement Orphée pour la médiathèque de Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 28/2023

Décision du Maire n° 27/2023 du 9 novembre 2023
Contrat de coréalisation dans le cadre des Hivernales 2024 / On vous raconte des histoires.
Télécharger la décision : Décision n° 27/2023

Décision du Maire n° 26/2023 du 23 octobre 2023
Convention d'intervention entre le conservatoire de musique, danse, théâtre et arts plastiques du val d'Essonne et la commune de Vert-le-Grand pour le Relais Assistantes Maternelles.
Télécharger la décision : Décision n° 26/2023

Décision du Maire n° 25/2023 du 16 octobre 2023
Contrat de cession d'un spectacle A tes souhaits Productions.
Télécharger la décision : Décision n° 25/2023

Décision du Maire n° 24/2023 du 2 octobre 2023
Attribution du marché de travaux : Travaux de rénovation du réseau de l'éclairage public économie d'énergie Vert-Le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 24/2023

Décision du Maire n° 23/2023 du 26 septembre 2023
Désignation du Cabinet Huglo Lepage en vue de préserver les intérêts de la commune dans le cadre du projet dit de Bressonvilliers.
Télécharger la décision : Décision n° 23/2023

Décision du Maire n° 22/2023 du 21 août 2023
Demande de soutien auprès du Département de l'Essonne au titre de l'aide exceptionnelle à la ruralité pour le projet des Hivernales conduit avec l'Atelier de l'Orage.
Télécharger la décision : Décision n° 22/2023

Décision du Maire n° 16/2023 du 29 juin 2023
Convention entre l'accueil de loisir de Leudeville et l'accueil de loisirs de Vert Le Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 16/2023

Décision du Maire n° 15/2023 du 15 juin 2023
Désignation du cabinet Huglo Lepage en vue d'assister la commune dans le cadre du litige qui l'oppose à la SEMARDEL.
Télécharger la décision : Décision n° 15/2023

Décision du Maire n° 14/2023 du 12 juin 2023
Diagnostique amiante et plomb bâtiment de l'orangerie Château de la Saussaie - Vert Le Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 14/2023

Décision du Maire n° 13/2023 du 23 mai 2023
Mini séjour vacances été 2023 Cirque Équestre de COCICO.
Télécharger la décision : Décision n° 13/2023

Décision du Maire n° 12/2023 du 4 mai 2023
Contrat portant sur l'avant-projet et la demande de permis de construire du pigeonnier avec la soiété ABDPA.
Télécharger la décision : Décision n° 12/2023

Décision du Maire n° 11/2023 du 13 avril 2023
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie et trottoirs rue de la Source et rue Berthault - Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 11/2023

Décision du Maire n° 10/2023 du 28 mars 2023
Attribution du marché de travaux :
Travaux de voirie - Rue de la Source - Rue Berthault - Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 10/2023

Décision du Maire n° 9/2023 du 28 mars 2023
Demande de subvention au titre du Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'éclairage public.
Télécharger la décision : Décision n° 9/2023

Décision du Maire n° 8/2023 du 14 mars 2023
Convention de partage des frais de transport des enfants élus aux conseils municipaux des enfants pour la sortie à l'Assemblée Nationale le vendredi 17 mars 2023.
Télécharger la décision : Décision n° 8/2023

Décision du Maire n° 7/2023 du 10 mars 2023
Demande de soutien auprès du Département de l'Essonne au titre des Projets Culturels des Communes pour l'année 2023.
Télécharger la décision : Décision n° 7/2023

Décision du Maire n° 6/2023 du 9 mars 2023
Contrat annuel de dératisation avec la société 3DHR.
​Télécharger la décision : Décision n° 6/2023

Décision du Maire n° 5/2023 du 21 février 2023
Désignation du cabinet Atelier Urbanisme et Environnement en vue d'assister la commune dans la modification de droit commun du plan local d'urbanisme.
Télécharger la décision : Décision n°5/2023

Décision du Maire n° 4/2023 du 16 février 2023
Fixation des tarifs de droits de stationnement pour occupation du domaine public communal par les forains à compter du 1er mars 2023.
Télécharger la décision : Décision n°4/2023

Décision du Maire n° 3/2023 du 2 février 2023
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissment Local (DSIL) pour la rénovation énergétique du bâti et des espaces publics.
Télécharger la décision : Décision n°3/2023

2022

Décision n° 26/2022 du 13 août 2022
Décision 26-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 8 - Désamiantage
Télécharger la décision : Décision n°26/2022

Décision n° 25/2022 du 13 août 2022
Décision 25-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 7 - Électricité
Télécharger la décision : Décision n°25/2022

Décision n° 24/2022 du 13 août 2022
Décision 24-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 6 - Plomberie
Télécharger la décision : Décision n°24/2022

Décision n° 23/2022 du 13 août 2022
Décision 23-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 4 - Menuiserie intérieure
Télécharger la décision : Décision n°23/2022

Décision n° 22/2022 du 13 août 2022
Décision 22-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 3 - Charpente et couverture
Télécharger la décision : Décision n°22/2022

Décision n° 21/2022 du 13 août 2022
Décision 21-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 2 - Menuiserie extérieure
Télécharger la décision : Décision n°21/2022

Décision n° 20/2022 du 13 août 2022
Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 1 - Installation de chantier Maçonnerie
Télécharger la décision : Décision n°20/2022

Décision n° 19/2022 du 13 août 2022
Avenant à la maîtrise d’œuvre pour l'Orangerie château de la Saussaie - Vert le Grand
Télécharger la décision : Décision n°19/2022

Décision n° 18/2022 du 12 juillet 2022
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie Impasse du Stade - Vert le Grand.
Télécharger la décision : Décision n°18/2022

Décision n° 17/2022 du 12 juillet 2022
Fixation des tarifs de droits de voirie pour occupation du domaine public communal par des commerçants assurant de la vente ambulante à compter du 1er septembre 2022.
Télécharger la décision : Décision n°17/2022

Liste des délibérations

2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 4 avril 2024.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 1er février 2024.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

2023

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 11 décembre 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 25 septembre 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 août 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 29 juin 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 9 juin 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 30 mars 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

2022

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 décembre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 20 octobre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 26 septembre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Procès verbal du dernier Conseil Municipal

2024

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 4 avril 2024 19h00 : PV du 4 avril 2024.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 1er février 2024 19h00 : PV modifié du 1er février 2024.

2023

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 19h00 : PV du 11 décembre 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 25 septembre 2023 19h00 : PV du 25 septembre 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 12 août 2023 8h30 : PV du 12 août 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 29 juin 2023 19h00 : PV du 29 juin 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 8h00 : PV du 9 juin 2023 8h00.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 8h30 : PV du 9 juin 2023 8h30.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 30 mars 2023 : PV du 30 mars 2023.

2022

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022 : PV du 12 décembre 2022.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022 : PV du 20 octobre 2022.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 26 septembre 2022 : PV du 26 septembre 2022.

Télécharger le dernier CR : CM du 27 juin 2022.

Les comptes rendus des Conseils Municipaux - Archives

Année 2022.
PV CM du 26 septembre 2022 : Télécharger
CR CM du 27 juin 2022 : Télécharger
CR CM du 28 mars 2022 : Télécharger

Année 2021.
CR CM du 9 décembre 2021 : Télécharger
CR CM du 16 septembre 2021 : Télécharger
CR CM du 17 juin 2021 : Télécharger
CR CM du 19 avril 2021 : Télécharger
CR CM du 8 mars 2021 : Télécharger

Année 2020.
CR CM du 14 décembre 2020 : Télécharger
CR CM du 28 septembre 2020 : Télécharger
CR CM du 9 juillet 2020 : Télécharger
CR CM du 11 juin 2020 : Télécharger
CR CM du 28 mai 2020 : Télécharger

Année 2019.
CR CM du 8 octobre 2019 : Télécharger
CR CM du 5 juillet 2019 : Télécharger
CR CM du 24 mai 2019 : Télécharger
CR CM du 29 mars 2019 : Télécharger

Année 2018.
CR CM du 26 février 2019 : Télécharger
CR CM du 21 décembre 2018 : Télécharger
CR CM du 15 juin 2018 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2018 : Télécharger

Année 2017.
CR CM du 14 décembre 2017 : Télécharger
CR CM du 29 septembre 2017 : Télécharger
CR CM du 7 juillet 2017 : Télécharger
CR CM du 30 juin 2017 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2017 : Télécharger
CR CM du 31 janvier 2017 : Télécharger
CR CM du 10 janvier 2017 :  Télécharger


Année 2016.

CR CM du 8 novembre 2016 : Télécharger
CR CM du 26 septembre 2016 : Télécharger
CR CM du 14 juin 2016 : Télécharger
CR CM du 5 avril 2016 : Télécharger
CR CM du 16 février 2016 : Télécharger


Année 2015.

CR CM du 14 décembre 2015 : Télécharger
CR CM du 27 octobre 2015 : Télécharger
CR CM du 25 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 2 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 24 avril 2015 : Télécharger
CR CM du 27 mars 2015 : Télécharger

Mag Horizon - Archives

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Novembre 2016 : Renforcer la sécurité dans le village - Télécharger
Octobre 2014 : Une place de la Mairie plus accueillante, plus accessible - Télécharger
Mai 2014 : Votre nouvelle équipe municipale est en place ! - Télécharger
Décembre 2013 : Du respect des territoires et de leurs habitants - Télécharger
Mai 2013 : Ouverture du parc au public, une première historique - Télécharger

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