2022
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 décembre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 20 octobre 2022
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 26 septembre 2022
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Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022 : PV du 12 décembre 2022.
Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022 : PV du 20 octobre 2022.
Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 26 septembre 2022 : PV du 26 septembre 2022.
Télécharger le dernier CR : CM du 27 juin 2022.
2023
Décision du Maire n° 5/2023 du 21 février 2023
Désignation du cabinet Atelier Urbanisme et Environnement en vue d'assister la commune dans la modification de droit commun du plan local d'urbanisme.
Télécharger la décision : Décision n°5/2023
Décision du Maire n° 4/2023 du 16 février 2023
Fixation des tarifs de droits de stationnement pour occupation du domaine public communal par les forains à compter du 1er mars 2023.
Télécharger la décision : Décision n°4/2023
2022
Décision n° 26/2022 du 13 août 2022
Décision 26-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 8 - Désamiantage
Télécharger la décision : Décision n°26/2022
Décision n° 25/2022 du 13 août 2022
Décision 25-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 7 - Électricité
Télécharger la décision : Décision n°25/2022
Décision n° 24/2022 du 13 août 2022
Décision 24-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 6 - Plomberie
Télécharger la décision : Décision n°24/2022
Décision n° 23/2022 du 13 août 2022
Décision 23-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 4 - Menuiserie intérieure
Télécharger la décision : Décision n°23/2022
Décision n° 22/2022 du 13 août 2022
Décision 22-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 3 - Charpente et couverture
Télécharger la décision : Décision n°22/2022
Décision n° 21/2022 du 13 août 2022
Décision 21-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 2 - Menuiserie extérieure
Télécharger la décision : Décision n°21/2022
Décision n° 20/2022 du 13 août 2022
Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 1 - Installation de chantier Maçonnerie
Télécharger la décision : Décision n°20/2022
Décision n° 19/2022 du 13 août 2022
Avenant à la maîtrise d’œuvre pour l'Orangerie château de la Saussaie - Vert le Grand
Télécharger la décision : Décision n°19/2022
Décision n° 18/2022 du 12 juillet 2022
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie Impasse du Stade - Vert le Grand.
Télécharger la décision : Décision n°18/2022
Décision n° 17/2022 du 12 juillet 2022
Fixation des tarifs de droits de voirie pour occupation du domaine public communal par des commerçants assurant de la vente ambulante à compter du 1er septembre 2022.
Télécharger la décision : Décision n°17/2022
2023
Arrêté n° 008/23
Arrêté portant la réglementation de la circulation et du stationnement. Stationnement interdit 6 et 26 Ferme de Montaubert.
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 008/23
2022
Arrêté n° 090/22
Arrêté temporaire instituant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune entre 23h30 et 5h30 à compter du 1er janvier 2023
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 090/22
Arrêté n° 087/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux 1 rue de la Croix Saint André.
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 087/22
Arrêté n° 086/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux route de Leudeville et rue du Fossé de Chatres.
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 086/22
Arrêté n° 085/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux rue des Acacias et rue Berthault.
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Arrêté n° 083/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 081/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Place de la Mairie.
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Arrêté n° 079/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit et circulation restreinte 7 rue des Rondins.
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Arrêté n° 078/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 076/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
L'accès aux équipements du complexe Henri Boissière sera interdit du jeudi 24 novembre au lundi 28 novembre inclus.
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Arrêté n° 068/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Route de Montaubert.
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Arrêté n° 067/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Croix Saint André et Rue des Sablons.
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Arrêté n° 066/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Montaubert.
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Arrêté n° 065/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits rue Saint-Pierre et rue des Herses.
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Arrêté n° 064/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Vert-le-Grand (D 31), rue des Sablons et rue Pasteur.
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Arrêté n° 062/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit 24 rue du Fossée de Chatres - Route de Lieudeville
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Arrêté n° 060/22
Portant réglementation l'interdiction de circulation de véhicules à moteur Chemin rural de Vert le Grand à Echarcon
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Arrêté n° 056/22
Arrêté temporaire de mise en sécurité urgente aux abords de l'orangerie du domaine de la Saussaie
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Arrêté n° 055/22
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant la campagne betteravière 2022
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Arrêté n° 046/22
Arrêté temporaire réglementant la circulation à l'occasion d'une brocante le 04 septembre 2022
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Année 2022.
PV CM du 26 septembre 2022 : Télécharger
CR CM du 27 juin 2022 : Télécharger
CR CM du 28 mars 2022 : Télécharger
Année 2021.
CR CM du 9 décembre 2021 : Télécharger
CR CM du 16 septembre 2021 : Télécharger
CR CM du 17 juin 2021 : Télécharger
CR CM du 19 avril 2021 : Télécharger
CR CM du 8 mars 2021 : Télécharger
Année 2020.
CR CM du 14 décembre 2020 : Télécharger
CR CM du 28 septembre 2020 : Télécharger
CR CM du 9 juillet 2020 : Télécharger
CR CM du 11 juin 2020 : Télécharger
CR CM du 28 mai 2020 : Télécharger
Année 2019.
CR CM du 8 octobre 2019 : Télécharger
CR CM du 5 juillet 2019 : Télécharger
CR CM du 24 mai 2019 : Télécharger
CR CM du 29 mars 2019 : Télécharger
Année 2018.
CR CM du 26 février 2019 : Télécharger
CR CM du 21 décembre 2018 : Télécharger
CR CM du 15 juin 2018 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2018 : Télécharger
Année 2017.
CR CM du 14 décembre 2017 : Télécharger
CR CM du 29 septembre 2017 : Télécharger
CR CM du 7 juillet 2017 : Télécharger
CR CM du 30 juin 2017 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2017 : Télécharger
CR CM du 31 janvier 2017 : Télécharger
CR CM du 10 janvier 2017 : Télécharger
Année 2016.
CR CM du 8 novembre 2016 : Télécharger
CR CM du 26 septembre 2016 : Télécharger
CR CM du 14 juin 2016 : Télécharger
CR CM du 5 avril 2016 : Télécharger
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Année 2015.
CR CM du 14 décembre 2015 : Télécharger
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Mai 2013 : Ouverture du parc au public, une première historique - Télécharger