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Les arrêtés

2023

Arrêté n° 040/23
Arrêté prescrivant une procédure de modification de droit commun du plan local d'urbanisme de Vert-le-Grand.
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Arrêté n° 031/23
Arrêté permanent instituant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune entre 23h30 et 5h30.
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Arrêté n° 025/23
Arrêté permanent portant la réglementation de la circulation et du stationnement pour travaux de déploiement de la fibre optique.
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Arrêté n° 018/23
Arrêté permanent portant la réglementation pour l'installation et le fonctionnement de la fête foraine à Vert-le-Grand.
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Arrêté n° 017/23
Arrêté portant la réglementation de la circulation et du stationnement. Stationnement interdit à compter du 9 mai et pour la durée des travaux rue Berthault et rue de la Source.
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Arrêté n° 008/23
Arrêté portant la réglementation de la circulation et du stationnement. Stationnement interdit 6 et 26 Ferme de Montaubert.
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2022

Arrêté n° 090/22
Arrêté temporaire instituant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune entre 23h30 et 5h30 à compter du 1er janvier 2023
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Arrêté n° 087/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux 1 rue de la Croix Saint André.
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Arrêté n° 086/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux route de Leudeville et rue du Fossé de Chatres.
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Arrêté n° 085/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation et stationnement interdits à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux rue des Acacias et rue Berthault.
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Arrêté n° 083/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 081/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Place de la Mairie.
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Arrêté n° 079/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit et circulation restreinte 7 rue des Rondins.
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Arrêté n° 078/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
La circulation des piétons sera interdite à l'intérieur de la zone délimité par des barrières, jusqu'à la fin des travaux Allée de la Croix Boissée.
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Arrêté n° 076/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
L'accès aux équipements du complexe Henri Boissière sera interdit du jeudi 24 novembre au lundi 28 novembre inclus.
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Arrêté n° 068/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Route de Montaubert.
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Arrêté n° 067/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits Croix Saint André et Rue des Sablons.
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Arrêté n° 066/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Montaubert.
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Arrêté n° 065/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits rue Saint-Pierre et rue des Herses.
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Arrêté n° 064/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Circulation et stationnement interdits route de Vert-le-Grand (D 31), rue des Sablons et rue Pasteur.
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Arrêté n° 062/22
Portant la réglementation de la circulation et du stationnement.
Stationnement interdit 24 rue du Fossée de Chatres - Route de Lieudeville
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Arrêté n° 060/22
Portant réglementation l'interdiction de circulation de véhicules à moteur Chemin rural de Vert le Grand à Echarcon
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 060/22

Arrêté n° 056/22
Arrêté temporaire de mise en sécurité urgente aux abords de l'orangerie du domaine de la Saussaie
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Arrêté n° 055/22
Arrêté portant réglementation de la circulation pendant la campagne betteravière 2022
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 055/22

Arrêté n° 046/22
Arrêté temporaire réglementant la circulation à l'occasion d'une brocante le 04 septembre 2022
Télécharger l'arrêté : Arrêté n° 046/22

 

Les décisions

2023

Décision du Maire n° 29/2023 du 16 novembre 2023
Contrat portant sur la proposition d'adhésion à un contrat groupé pour un abonnement à la société SVP.
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Décision du Maire n° 28/2023 du 9 novembre 2023
Contrat de maintenance et d'hébergement Orphée pour la médiathèque de Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 28/2023

Décision du Maire n° 27/2023 du 9 novembre 2023
Contrat de coréalisation dans le cadre des Hivernales 2024 / On vous raconte des histoires.
Télécharger la décision : Décision n° 27/2023

Décision du Maire n° 26/2023 du 23 octobre 2023
Convention d'intervention entre le conservatoire de musique, danse, théâtre et arts plastiques du val d'Essonne et la commune de Vert-le-Grand pour le Relais Assistantes Maternelles.
Télécharger la décision : Décision n° 26/2023

Décision du Maire n° 25/2023 du 16 octobre 2023
Contrat de cession d'un spectacle A tes souhaits Productions.
Télécharger la décision : Décision n° 25/2023

Décision du Maire n° 24/2023 du 2 octobre 2023
Attribution du marché de travaux : Travaux de rénovation du réseau de l'éclairage public économie d'énergie Vert-Le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 24/2023

Décision du Maire n° 23/2023 du 26 septembre 2023
Désignation du Cabinet Huglo Lepage en vue de préserver les intérêts de la commune dans le cadre du projet dit de Bressonvilliers.
Télécharger la décision : Décision n° 23/2023

Décision du Maire n° 22/2023 du 21 août 2023
Demande de soutien auprès du Département de l'Essonne au titre de l'aide exceptionnelle à la ruralité pour le projet des Hivernales conduit avec l'Atelier de l'Orage.
Télécharger la décision : Décision n° 22/2023

Décision du Maire n° 16/2023 du 29 juin 2023
Convention entre l'accueil de loisir de Leudeville et l'accueil de loisirs de Vert Le Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 16/2023

Décision du Maire n° 15/2023 du 15 juin 2023
Désignation du cabinet Huglo Lepage en vue d'assister la commune dans le cadre du litige qui l'oppose à la SEMARDEL.
Télécharger la décision : Décision n° 15/2023

Décision du Maire n° 14/2023 du 12 juin 2023
Diagnostique amiante et plomb bâtiment de l'orangerie Château de la Saussaie - Vert Le Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 14/2023

Décision du Maire n° 13/2023 du 23 mai 2023
Mini séjour vacances été 2023 Cirque Équestre de COCICO.
Télécharger la décision : Décision n° 13/2023

Décision du Maire n° 12/2023 du 4 mai 2023
Contrat portant sur l'avant-projet et la demande de permis de construire du pigeonnier avec la soiété ABDPA.
Télécharger la décision : Décision n° 12/2023

Décision du Maire n° 11/2023 du 13 avril 2023
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie et trottoirs rue de la Source et rue Berthault - Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 11/2023

Décision du Maire n° 10/2023 du 28 mars 2023
Attribution du marché de travaux :
Travaux de voirie - Rue de la Source - Rue Berthault - Vert-le-Grand.
Télécharger la décision : Décision n° 10/2023

Décision du Maire n° 9/2023 du 28 mars 2023
Demande de subvention au titre du Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'éclairage public.
Télécharger la décision : Décision n° 9/2023

Décision du Maire n° 8/2023 du 14 mars 2023
Convention de partage des frais de transport des enfants élus aux conseils municipaux des enfants pour la sortie à l'Assemblée Nationale le vendredi 17 mars 2023.
Télécharger la décision : Décision n° 8/2023

Décision du Maire n° 7/2023 du 10 mars 2023
Demande de soutien auprès du Département de l'Essonne au titre des Projets Culturels des Communes pour l'année 2023.
Télécharger la décision : Décision n° 7/2023

Décision du Maire n° 6/2023 du 9 mars 2023
Contrat annuel de dératisation avec la société 3DHR.
​Télécharger la décision : Décision n° 6/2023

Décision du Maire n° 5/2023 du 21 février 2023
Désignation du cabinet Atelier Urbanisme et Environnement en vue d'assister la commune dans la modification de droit commun du plan local d'urbanisme.
Télécharger la décision : Décision n°5/2023

Décision du Maire n° 4/2023 du 16 février 2023
Fixation des tarifs de droits de stationnement pour occupation du domaine public communal par les forains à compter du 1er mars 2023.
Télécharger la décision : Décision n°4/2023

Décision du Maire n° 3/2023 du 2 février 2023
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissment Local (DSIL) pour la rénovation énergétique du bâti et des espaces publics.
Télécharger la décision : Décision n°3/2023

2022

Décision n° 26/2022 du 13 août 2022
Décision 26-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 8 - Désamiantage
Télécharger la décision : Décision n°26/2022

Décision n° 25/2022 du 13 août 2022
Décision 25-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 7 - Électricité
Télécharger la décision : Décision n°25/2022

Décision n° 24/2022 du 13 août 2022
Décision 24-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 6 - Plomberie
Télécharger la décision : Décision n°24/2022

Décision n° 23/2022 du 13 août 2022
Décision 23-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 4 - Menuiserie intérieure
Télécharger la décision : Décision n°23/2022

Décision n° 22/2022 du 13 août 2022
Décision 22-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 3 - Charpente et couverture
Télécharger la décision : Décision n°22/2022

Décision n° 21/2022 du 13 août 2022
Décision 21-2022 du 16 septembre 2022 - Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 2 - Menuiserie extérieure
Télécharger la décision : Décision n°21/2022

Décision n° 20/2022 du 13 août 2022
Résiliation du marché pour les travaux de restauration et réaménagement de l'orangerie - Lot 1 - Installation de chantier Maçonnerie
Télécharger la décision : Décision n°20/2022

Décision n° 19/2022 du 13 août 2022
Avenant à la maîtrise d’œuvre pour l'Orangerie château de la Saussaie - Vert le Grand
Télécharger la décision : Décision n°19/2022

Décision n° 18/2022 du 12 juillet 2022
Mission de coordination sécurité et protection santé - Travaux de requalification de la voirie Impasse du Stade - Vert le Grand.
Télécharger la décision : Décision n°18/2022

Décision n° 17/2022 du 12 juillet 2022
Fixation des tarifs de droits de voirie pour occupation du domaine public communal par des commerçants assurant de la vente ambulante à compter du 1er septembre 2022.
Télécharger la décision : Décision n°17/2022

Liste des délibérations

2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 1er février 2024.
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2023

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 11 décembre 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 25 septembre 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 août 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 29 juin 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 9 juin 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 30 mars 2023.
Télécharger la liste : Liste des délibérations

2022

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 12 décembre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 20 octobre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 26 septembre 2022
Télécharger la liste : Liste des délibérations

Procès verbal du dernier Conseil Municipal

2024

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 1er février 2024 19h00 : PV modifié du 1er février 2024.

2023

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 19h00 : PV du 11 décembre 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 25 septembre 2023 19h00 : PV du 25 septembre 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 12 août 2023 8h30 : PV du 12 août 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 29 juin 2023 19h00 : PV du 29 juin 2023.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 8h00 : PV du 9 juin 2023 8h00.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 8h30 : PV du 9 juin 2023 8h30.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 30 mars 2023 : PV du 30 mars 2023.

2022

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022 : PV du 12 décembre 2022.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022 : PV du 20 octobre 2022.

Télécharger le Procès Verbal du conseil municipal du 26 septembre 2022 : PV du 26 septembre 2022.

Télécharger le dernier CR : CM du 27 juin 2022.

Les comptes rendus des Conseils Municipaux - Archives

Année 2022.
PV CM du 26 septembre 2022 : Télécharger
CR CM du 27 juin 2022 : Télécharger
CR CM du 28 mars 2022 : Télécharger

Année 2021.
CR CM du 9 décembre 2021 : Télécharger
CR CM du 16 septembre 2021 : Télécharger
CR CM du 17 juin 2021 : Télécharger
CR CM du 19 avril 2021 : Télécharger
CR CM du 8 mars 2021 : Télécharger

Année 2020.
CR CM du 14 décembre 2020 : Télécharger
CR CM du 28 septembre 2020 : Télécharger
CR CM du 9 juillet 2020 : Télécharger
CR CM du 11 juin 2020 : Télécharger
CR CM du 28 mai 2020 : Télécharger

Année 2019.
CR CM du 8 octobre 2019 : Télécharger
CR CM du 5 juillet 2019 : Télécharger
CR CM du 24 mai 2019 : Télécharger
CR CM du 29 mars 2019 : Télécharger

Année 2018.
CR CM du 26 février 2019 : Télécharger
CR CM du 21 décembre 2018 : Télécharger
CR CM du 15 juin 2018 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2018 : Télécharger

Année 2017.
CR CM du 14 décembre 2017 : Télécharger
CR CM du 29 septembre 2017 : Télécharger
CR CM du 7 juillet 2017 : Télécharger
CR CM du 30 juin 2017 : Télécharger
CR CM du 13 avril 2017 : Télécharger
CR CM du 31 janvier 2017 : Télécharger
CR CM du 10 janvier 2017 :  Télécharger


Année 2016.

CR CM du 8 novembre 2016 : Télécharger
CR CM du 26 septembre 2016 : Télécharger
CR CM du 14 juin 2016 : Télécharger
CR CM du 5 avril 2016 : Télécharger
CR CM du 16 février 2016 : Télécharger


Année 2015.

CR CM du 14 décembre 2015 : Télécharger
CR CM du 27 octobre 2015 : Télécharger
CR CM du 25 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 2 juin 2015 : Télécharger
CR CM du 24 avril 2015 : Télécharger
CR CM du 27 mars 2015 : Télécharger

Mag Horizon - Archives

Horizon 66 - Octobre 2023 - Télécharger
Horizon 65 - Juin 2023 - Télécharger
Horizon 64 - Novembre 2022 - Télécharger
Horizon 63 - Novembre 2022 - Télécharger
Horizon 62 - Juin 2022 - Télécharger
Horizon 61 - Janvier 2022 - Télécharger
Horizon 60 - Octobre 2021 - Télécharger
Horizon 59 - Mars 2021 - Télécharger
Horizon 58 - Novembre 2020 - Télécharger
Horizon 57 - Mai 2020 - Télécharger
Horizon 56 - Mars à Mai 2020 - Télécharger
Horizon 55 - Novembre 2019 à Février 2020 - Télécharger
Horizon 54 - Juin à Octobre 2019 - Télécharger
Horizon 53 - Avril à mai 2019 - Télécharger
Horizon 52 - Novembre 2018 à février 2019 - Télécharger
Horizon 51 - Juin à octobre 2018 - Télécharger
Horizon 50 - Mars à mai 2018 - Télécharger
Horizon 49 - Novembre 2017 à février 2018 - Télécharger
Horizon 48 - Juin à octobre 2017 - Télécharger
Horizon 47 - Avril à mai 2017 - Télécharger
Horizon 46 - Novembre 2016 à février 2017 - Télécharger
Horizon 45 - Juin à octobre 2016 - Télécharger
Horizon 44 - Mars à mai 2016 - Télécharger
Horizon 43 - Novembre 2015 à février 2016 - Télécharger
Horizon 42 - Juin à septembre 2015 - Télécharger
Horizon 41 - Mars à mai 2015 - Télécharger
Horizon 40 - Novembre 2014 à février 2015 - Télécharger
Horizon 39 - Juin à octobre 2014 - Télécharger
Horizon 38 - Décembre 2013 à février 2014 - Télécharger
Horizon 37 - Septembre à novembre 2013 - Télécharger
Horizon 36 - Mars à juin 2013 - Télécharger
Horizon 35 - Novembre 2012 à février 2013 - Télécharger
Horizon 34 - Juin à octobre 2012 - Télécharger
Horizon 33 - Mars à mai 2012 - Télécharger

Le Courrier du Maire - Archives

Novembre 2016 : Renforcer la sécurité dans le village - Télécharger
Octobre 2014 : Une place de la Mairie plus accueillante, plus accessible - Télécharger
Mai 2014 : Votre nouvelle équipe municipale est en place ! - Télécharger
Décembre 2013 : Du respect des territoires et de leurs habitants - Télécharger
Mai 2013 : Ouverture du parc au public, une première historique - Télécharger

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